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Itinéraires. Mairie (50 m) Parking Place du 45e Régiment d'Infanterie (290 m) Parking Leclerc (298 m) Position sur la carte, horaires, adresse, téléphone . Photos. L'Association CAISSE REGLEMENTS PECUNIAIRES est implantée à Paris 17 (CRS DES AVOCATS) dans le département de Paris. Vous pouvez également accéder directement à e)carpa en cliquant ici. : 14.1213/ 5034 Paris, le 22 juillet 2014 Madame le bâtonnier, monsieur le bâtonnier, Madame le président, monsieur le . Trouvé à l'intérieur – Page 68Le Change de Paris pour Livourne , étant à 93 % 1 , pour une Piastre 8 Réaux , & celui de Cadiz pour LIVOURNE à 124 ... de Change pour 100 Piastres de 8 Résux , qu'elle sera l'Egalité du change entre PARIS & Cadiz ? ... Lovas carpa 3 ! L'Association UNION NATIONALE DES CARPA(UNCA) est implantée au 169 RUE DE RENNES à Paris 6 (75006) dans le département de Paris. Site web. Téléphone. 118 418 Dites "Tél" Adresse : 169 Rue Rennes 75006 Paris. Voir le PDF. ordredesavocats@barreau-meaux.fr. La caisse autonome des règlements pécuniaires des avocats, ou CARPA, est un organisme intra-professionnel de sécurisation des opérations de maniements de fonds réalisées par les avocats pour le compte de leurs clients. Elisabeth Cauly. Organisé par : Avec la contribution de : Journée rencontre dédiée à la création d'entreprise. Trouvé à l'intérieur – Page 289... raisons de eroire que cette espèce ne possède mais dans mes échantillons elle est sillonnée . point de péristome extérieur , et qu'elle n'est qu'un état très - parfait du genre Glypho- C. Foliis rigidis squarrosis . carpa . Ces caisses interviennent également dans la rémunération des avocats pour l'aide juridictionnelle et les autres aides à l'intervention de l'avocat. Expertise. Afficher le téléphone. Trouvé à l'intérieur – Page 95Carpa Fifth metacarpal Ear from meatus Ear from crown Width ol car Thumb Tibia Foot Myotis reliler veliter Continued ... Number 1 Paris Paris Paris Paris 8503 F. M. 8578 15847 15848 1460 P , M. 14528 14612 14616 14526 14611 14521 14505 ... Trouvé à l'intérieur – Page 888Rue Albert -1 (64100) Tel (33-55) 946-5555 Fax (33-55) 946-5559 B/CARPA FR 21 Code banque/guichet 12896 00001 ... Branch of Lyon Tel (33-4) 66 59 23 68 16 coure Gambette (30300) Société Générale Branch of Paris Tel (33-4)66 59 10 50 37, ... Jeudi: de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h. Vous pouvez faire appel à lui pour optimiser vos choix privés et professionnels. UNION NATIONALE DES CARPA, demeurant au 169 RUE DE RENNES, 75006 PARIS, immatriculée au répertoire des entreprises et établissements de l'INSEE sous le numéro 316344233 00036, agissant en sa qualité d'Association déclarée. Idéalement placé au cœur du centre-ville d'Angers, ce restaurant au doux . Position sur la carte, horaires, adresse, téléphone. Composer le numéro de téléphone pour utiliser le service en ligne. Union Nationale Des Carpa à Paris Association humanitaire, d'entraide, sociale : adresse, photos, retrouvez les coordonnées et informations sur le professionnel Source : Pages Jaunes . Ouvre . Par Benoît Bordier. 18 r Marcel Paul, 79000 Niort. Je leur ai demandé à quel sujet c'était et ils n'ont rien voulu dire. Rencontre du 23 septembre - CARPA et Barreau de Paris. Télécopie : 04 92 60 77 63. Monsieur Jean Charles Krebs est un avocat dépendant du Barreau de Paris, toque A0787. Afficher le téléphone * Accueil. Maison des avocats. Téléphone. 24, rue d'Athènes 75009 Paris Téléphone : 01 44 91 96 09 Télécopie : 09 59 02 40 01 jean.pannier@gmail.com. Définition. Mercredi : 09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00. Revendiquez ce spot, prenez-en le contrôle pour gérer votre page, publier vos événements, mettre en ligne des offres spéciales, recevoir des messages de pêcheurs. Voir le PDF. 71 r Goise, 79000 Niort. Itinéraires. Carpa vous propose une offre en alternance dans les secteurs Administration, secrétariat (Comptabilité, finances) à Paris (75). L'association se compose de personnes physiques ou morales : la Conférence des bâtonniers les membres de la commission formation ordinale de la Conférence des bâtonniers, dans une limite maximale de 10 personnes La Conférence des bâtonniers est représentée par le Président en exercice ou par tout délégué qu'il désigne . Rencontre du 14 janvier. BFM PARIS; BFM LYON; BFM Grand Lille ; BFM Grand Littoral . Ouvert jusqu'à 12h + d'infos. Sur le fondement de l'article 66-5 de la loi du 31 décembre 1971 modifiée, les consultations adressées par un avocat à son client, ou destinées à celui-ci, les correspondances échangées entre le client et son avocat, entre l'avocat et ses confrères à l'exception pour ces dernières de . Site web. Vous êtes le propriétaire ou le gestionnaire de ce spot de pêche de nuit ? Votre Message. Téléphone: Appelez le 118 418 et dites le mot clé "Tél" pour être mis en relation avec Union Nationale Des Carpa. Trouvé à l'intérieur – Page 73T402 ACCUEIL par Mme Dominique de LA GARANDERIE , bâtonnier de l'Ordre des avocats à la Cour d'appel de Paris ... L'organisation de la formation des comptables de Carpa par M. Yves TOURNOIS , secrétaire général de l'Unca . CARPA (CAISSE REGLEMENTS PECUNIAIRES) à PARIS 75001 (PLACE DAUPHINE): Adresse, horaires, téléphone - 118000.fr. Trouvé à l'intérieur – Page 281Bordeaux Maurice Molierac 12 rue St. Genes 33000 Bordeaux Tel : 92-53-78 Telex : CARPA 540967F S.C.P.A. ... Avocats a la Cour B. Giscard J. F. Bournilhas J. J. Bertagna 215 bis , bd Saint Germain 75007 Paris Tel : ( 33-1 ) 544 25 52 ... Trouvé à l'intérieur – Page 42Je voue un culte aux médias téléphone portable par ne lui ai d'abord pas a été prié de se taire le même journaliste ... mercredi 26 , m'a répété : " Mon père , s'il vous plaît , priez à La Carpa , un hameau situé à deux heures et pour ... 189 r Henri Champion, 72000 le Mans. Rencontre du 23 septembre. Format 225 x 300 mm / 160 pages. Trouvé à l'intérieur – Page 289... raisons de croire que cette espèce ne possède mais dans mes échantillons elle est sillonnée . point de péristome extérieur , et qu'elle n'est qu'un état très - parfait du genre Glypho C. Foliis rigidis squarrosis . carpa . Association régie par la loi du 1er juillet 1901 169, rue de Rennes - F 75006 PARIS Téléphone : +33 (0)1 44 39 55 00 - Télécopie : +33 (0)1 44 39 55 01 Adresse électronique : unca@unca.fr - Site : www.carpafrance.org Trouvé à l'intérieur – Page 2921Se vend à Paris , définitivement lieu le lundi a8 aovembre rostou chez M , MEUNIER , marchand de Vias etrangers a phle 27 ... a 15 La piece de 6 mètres 54 centis Cours dans l'une desquelles fonts plusieurs Carpa - dometres ; ajnái qu'un ... Venez découvrir notre large gamme de produits pour tous vos . 2.000 . Trouvé à l'intérieur – Page 293... entre dous les carpa gle d'armde etileurs comités respectifse kes la kaues retraites de 18314 Adinile paretice's grace au molinspecteur , bureaux d'infanterie et d'état - major sont occupés depuis longtemps par des 29juos 2w9ct 29b ... Tel est l'enseignement de la décision rendue par la cour d'appel de Douai dans un arrêt du 19 mars 2020 (CA Douai, 19 mars 2020, n° 18/05721 N° Lexbase : A99953IZ . Numéro de Téléphone 01 44 39 55 01 01 44 39 55 01 Numéro de Téléphone 01 44 39 55 00 01 44 39 55 00 Facebook. La Carpa a été créé en 1957. CARPA CENTRE LOIRE à BOURGES 18000 (RUE DES ARENES): Adresse, horaires, téléphone - 118000.fr. UNION NATIONALE DES CARPA, Association déclarée, a débuté son activité en janvier 1979. Ordre Des Avocats. .Nantes: 41, Quai de la Fosse 44000 Nantes tel: 0228442644. missions d'aide juridictionnelle traitées . 1 Rue Marie Stuart, 51100 Reims. Trouvé à l'intérieur – Page 304As there are a greater number of persons who can grow greenhouse than stove Palms, and from the fact that the former class will as a rule prove doubly useful by adorning the open garden in summer as well as the ... Phytelephas carpa. 18 r Marcel Paul, 79000 Niort. : 01 80 27 19 20 - E-mail : accueil_palais@avocatparis.org. Convocation au comisariat de police par téléphone: Convocation au comisariat de police par téléphone . Trouvé à l'intérieur – Page 12Et ne canterpaur rien l'laarreurde la faminçz, - - ' ÏB-ien—tasi la! pla; robusies carpa, * cAinsi que de¡ Spectraj de marta, ' Tactla, 69' desicbarnez,,si2 trainent par la' rue; QA peine le plus rie/ae a elo-quo] sé naurrir, ... Raison sociale : CARPA: Sigle : Enseigne : CARPA: Chiffre d'affaires 2018 : 36 845 € + de détails: Dirigeants : 1 dirigeant(s) + de détails: Adresse : 2 RUE ANCIEN CHAMP DE MARS 38000 GRENOBLE. Trouvé à l'intérieur – Page 88... que son frère Mithridate se prépa- lui donna un canonicat dans la rait à la secourir contre ce même cathédrale de Soissons * 3 et la Nicomède usurpateur de la Carpa- cure de Saint - Méderic à Paris du feu roi . Un debat passionne entre l'Etat (TRACFIN) et les avocats (CARPA) sur la tracabilite des fonds et le secret professionnel. ASS CARPA, Association déclarée, a débuté son activité en juillet 1990. Accueil / Journées rencontres / Rencontre du 23 septembre. Position sur la carte, horaires, adresse, téléphone. ×. les maniements de fonds des clients des avocats en accessoire d’une opération juridique ou judicaire d’une part. CS 6411. Trouvé à l'intérieur – Page 27Funds that lawyers hold or manage on behalf of their clients must be handled through a CARPA. According to the Paris CARPA,31 when the financial operations requested by a lawyer do not match the legal or judicial action associated with ... 06 31 63 07 71. Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes. Trouvé à l'intérieur – Page EZ-509LOVELL WHITE DURRANT 37 AVENUE PIERRE IER DE SERBIE 75008 PARIS , FRANCE Telephone : ( 1 ) 49 52 04 26 Fax : ( 1 ) 47 23 96 12 London , England Office : 65 Holborn Viaduct , ECIA 2DY . Telephone : 0171 236 0066. Localisation - ASS CARPA. AnnuaireÎle-de-FranceParisAssociation amicale et diverse - ParisAssociation amicale et diverse - Paris 1er arrondissementCARPA (CAISSE REGLEMENTS PECUNIAIRES), Tous Trouvé à l'intérieur – Page 339Ses décisions, exécutoires par provision623, doivent être motivées et notifiées au président de la caisse par lettre recommandée avec demande d'avis de réception et sont susceptibles d'être attaquées devant la cour d'appel de Paris dans ... Missions : Téléphone: Afficher le numéro de téléphone. Numéro . Contacts à l'ordre. Trouvé à l'intérieurPARIS Téléphone : Central 16-39 INSTRUMENTS DE MESURE pour Tableaux de Distribution RELAIS à Courant alternatif et ... rue PETRELLE , à Paris Téléphone : 149-31 113-20 CANON CENTER CARPA CONTINUE MEETOWATES COMPTEURS D'ÉLECTRICITÉ ... CARPA à DUNKERQUE 59140 (RUE DU SUD): toutes les informations pratiques : adresse, téléphone, horaires d'ouverture . La CARPA est la caisse des règlements pécuniaires des avocats. Téléphone. Crée des listes, ajoute des spots et partage-les avec tes amis. Position sur la carte, horaires, adresse, téléphone. Obtenir plus d'information. Téléphone. Coucou moi sa fait 4semaine que j'attend j'avais téléphoner à l'ordre des avocats qui m'a dit que le délais était de 21j après c'est à mon avocat de faire le nécessaire quand j'apel mon avocat elle me dit que rien à bouger sur le compte carpa que les fond on pas encore était débloquer pffff Enplus de sa elle me répond jamais ni part téléphone ni part mail .. Trouvé à l'intérieur – Page 1Téléphone Administration : 571-61-39 TELEX 201176 F DIR JO PARIS palais du 20 mars 1980. Oppositions : en l'étude de Me Guitton ... Oppositions : C.A.R.P.A. 2 , rue de Harlay , Paris ( ler ) . 2 – Acquéreur : non encore inscrit au ... ou. .Paris: 4 rue Bayard 75008 Paris tel: 0142560300. Composer le numéro de téléphone pour utiliser le service en ligne. Modifier les infos sur PagesJaunes et Mappy. C'est une ancienne gravière de 12 hectares comportant 19 postes. Contacter Service Client Carpa 08.99.27.75.07 Numéro de téléphone non surtaxé du service client Carpa et toutes les coordonnées pour contacter Carpa. Samedi : 09h00 à . Union Nationale des Entreprises de Coiffure UNEC 72. Rencontre du 5 mai. Si votre avocat est inscrit en dehors de Paris, contactez le barreau concerné. 6 . Source : Pages Jaunes . Position sur la carte, horaires, adresse, téléphone. Parkings à proximité. Cette association loi 1901 ou assimilé fondée en 1978 sous le numéro 316344233 00036, recensée sous l Voir le PDF. Il pose un diagnostic, élabore la juste argumentation juridique et garantit vos évolutions. Trouvé à l'intérieurCréer etdévelopper sonidentité, Paris, Vuibert,2005. SCARPA Federica, Terminologia elingue speciali, inMAGRIS Marella,M USACCHIO Maria Teresa, REGA Lorenza, S CARPA Federica, Manuale di terminologia, Milano, Hoepli, 2002, pp. 27-48. Rencontre du 5 mai - CARPA et Barreau de Paris. Bonjour, j'ai reçu un appel téléphonique de la gendarmerie me demandant de me présenter le samedi à 11h pour une vingtaine de question. Obtenir plus d'information. Votre nouvel espace E-LCB/FT va vous aider à prévenir ces risques ! Trouvé à l'intérieur – Page 9... puis il se dessèche carpa avait la forme et le port de Vicia sativa . et meurt le plus souvent . ... ces graines en faveur de la formation , dans quelques cas excepétaient reproductives , un tel exemple viendrait à tionnels ... E-mail. Il vous appartient de vous mettre en relation avec un avocat inscrit au barreau de Meaux. Bâtonnier de l'Ordre (2020-2021) Administrateur de la CARPA de l'Est francilien (2016-2017 . Trouvé à l'intérieur – Page 226Les instructions sont données au bureau à l'aide des formules - types et même , en cas d'urgence , par téléphone . ... conditions qu'est née la C.A.R.P.A. , Caisse de Règlements Pécuniaires effectués par les Avocats à la Cour de Paris . Créée depuis 1957, elle fonctionne sous le contrôle de l'Ordre et d'une commission nationale. Copier le n° de SIREN. ​Vous pouvez également accéder directement à e)carpa en cliquant ici. Trouvé à l'intérieurLos de la fogata debatían sobre la forma de combinar el sueño de cinco personas, y la guardia de cinco de ellas, teniendo en cuenta que en la carpa cabían hasta tres con cierta comodidad y que durante el sueño de la muchacha no quedaba ... Wifi Restauration Musique Terrasse Avec de grandes fenêtres en surplomb donnant sur l'artère principale d'Angers, le boulevard Foch, et une décoration aux tons chaleureux, Joe Carpa Angers réunit le concept de brasserie et de lounge pour en faire un endroit unique. Téléphone 01 60 09 03 60 . Itinéraires. Carpa Avocat 3 pl Aubry, 02000 Laon. La nouvelle adresse postale de la CARPA de Paris est : Carpa. Prix d'un appel local. Carpa Festivita Emballages en carton, papier 7 r Auguste Rodin, 11000 Carcassonne. Consultez également les consultations gratuites d'avocats organisées toute l'année dans toute la capitale en cliquant ici. ---. … FFB GRAND EST. BRIOCHE CARPA à PARIS 5 (75005) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces légales, enquêtes, APE, NAF . Les Tomery's - Carpa-Sens se situe sur la commune de Saint-Denis-lès-Sens, dans le . Bonjour, J'ai eu une suspension de permis de 6mois pour refus de se soumettre aux vérification médicale? Assurances; Baux commerciaux et professionnels; Construction; Droit commercial; Droit des obligations; Ventes aux enchères; Fonctions paraprofessionnelles. E-mail. Les avocats au soutien des cafés, hôtels, restaurants : journées d'ateliers et consultations juridiques gratuites les 13 et 14 janvier (en partenariat avec la CCI de Paris) 9h30 à 11h. Union Nationale des CARPA | 169, rue de Rennes - F 75006 PARIS Fax : +33 (0)1 44 39 55 01 Son cabinet est en région Ile de France, département Paris, ville de Paris 75001, au ( Latitude: 48.8667096, Longitude: 2.3366506 ) Ce numéro est un service payant édité par CARPA DU BARREAU. ASS CARPA évolue sur le secteur d'activité : Activités des organisations associatives. Le service est joignable du lundi au jeudi de 9h à 18h et le vendredi de 9h à 17h. Organisation des juridictions / Vade-mecum institutionnel. Convocation gendarmerie par téléphone. Voici les coordonnées de Carpa-festivita avec son numéro d … La première Carpa a été créée en 1957 par le barreau de Paris, puis d'autres barreaux ont créé des caisses dans les années 1970. Jeudi : 09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00. 25 Rue La Noue Bras de Fer, 44200 Nantes. Comment effectuer un virement sur le compte carpa Sujet initié par Miangemidemon , il y a 11 mois - 509 vues Bonjour, j aimerais savoir comment effectuer un virement sur le compte carpa car je n'ai pas de chéquier et sur les courriers ou même par téléphone on me donne pas le numéro de compte pour faire les virements Merci de vos réponses : 01 80 27 19 20. Horaires de CARPA (Caisse Autonome Reglement Pecuniaire des Avocats Toulon) à Toulon. Le carpaccio, une technique simple à employer de l'entrée au dessert pour des plats rapides, sains, savoureux et esthétiques. 71 r Goise, 79000 Niort. : 01 80 27 19 20 - E-mail : accueil_palais@avocatparis.org Avocat, Mode d'emploi. ​Si votre avocat est inscrit en dehors de Paris, contactez le Barreau concerné. Il est diplomé depuis le Mercredi 12 Février 1986. Contacter Service Client Carpa-festivita 08.99.27.75.07 Numéro de téléphone non surtaxé du service client Carpa-festivita et toutes les coordonnées pour contacter Carpa-festivita. Parallèlement à son activité d'avocat, Barthélemy Lemiale a fondé puis . 34.000 . Modifier les infos sur . Trouvé à l'intérieur – Page 2Oppositions : Carpa Séquestre, 2, rue de Harlay, Paris (1er). 15 - Acquéreur non encore inscrit au registre du commerce et des sociétés. S.A.R.L. MELONI, au capital de 20 000 F. Siège social : 12, rue des Arquebusiers, Paris (3°). CARPA à Versailles - L'annuaire Hoodspot - Adresse, numéro de téléphone, produits et services de CARPA. Cette association loi 1901 ou assimilé fondée en 1996 sous le numéro 412041063 00014, recensée sous le naf : Nous offrons un service d'annuaire téléphonique de haute qualité de manière rapide et simple. Email. Trouvé à l'intérieur – Page 213V. ERIO CARPA . Desv . donze á quinze pouces , pubesJourn . bot . 2 , p . 314 ; Loise- cente à la base ; feuilles presque leur , Notice , tab . 3 , f . 2. pinnatifides à leur naissance , Tige de six pouces à un pied , surtout les ... Union Nationale Des Carpa Association humanitaire, d'entraide, sociale 169 r Rennes, 75006 Paris. La Caisse Autonome de Règlement Pécuniaire des Avocats (CARPA) est un organisme dont les missions consistent à manier les fonds transitant entre les avocats et leurs clients et ce dans un objectif de contrôle et de transparence. Voici les coordonnées de Carpa avec son numéro de téléphone non surtaxé. Vous êtes un particulier : Tél. L'Ordre des Avocats ne donne pas de consultation en ligne. En avril 2021, le conseil de l'ordre du barreau de Paris a publié son rapport sur les actions menées l’Ordre des avocats auprès des inscrits du barreau de Paris au cours de l’année 2020 en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT), en application des dispositions de l’article L.561-36, I, 3°) CMF et de l’article 17, 13° de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971. www.chhum-avocats.fr. Le siège social de cette entreprise est actuellement situé 169 rue de Rennes - 75006 Paris 6e arrondissement UNION NATIONALE DES CARPA évolue sur le secteur d'activité : Activités des organisations associatives Le siège social de cette entreprise est actuellement situé 2 rue du Cloitre de la Barge - 80000 Amiens CARPA CAISSE REGLE SERV BAR AM évolue sur le secteur d'activité : Activités des organisations associatives CARPA CAISSE REGLE SERV BAR AM, Association déclarée, a débuté son activité en janvier 1978. Source : Pages Jaunes . Organisation des juridictions / Vade-mecum institutionnel. Autres propositions à proximité. Modifier les infos sur PagesJaunes et Mappy. Marc BERENGER est directeur financier de la société UNION NATIONALE DES CARPA. CARPA DU BARREAU, demeurant au QUAI D ARVE, . Itinéraires. Créer un compte. Contacter par courrier à l'adresse postale : 3 place andre mignot carpa, 78000 Versailles IFOC. Convocation gendarmerie par téléphoneSujet (Cloturé) initié par Permis, il y a 7 mois - 764 vues. Cour des avocats. Carpa Show. ×. Convocation par téléphoneSujet (Cloturé) initié par Bacara74, il y a 4 ans - 9947 vues. Ajouter à une liste. Neuf administrateurs sur les dix-huit sont élus par l'ensemble du « collège national » regroupant toutes les Carpa, autres que la Carpa de Paris, et neuf administrateurs sont élus au titre de . Cette association loi 1901 ou assimilé fondée en 1995 ayant comme SIRET le numéro 401906912 00019, recensée sous le naf : A Trouvé à l'intérieur – Page 880Les faits sont les suivants La Caisse des règlements judiciaires des avocats de Paris ( C.A.R.P.A. ) a son siège à Paris , dans un immeuble sis 2 , rue de Harlay . Cet immeuble comportait deux niveaux à usage de bureaux et cinq à usage ... Modifier les infos sur PagesJaunes et Mappy. Trouvé à l'intérieur – Page 248VALENTIANÆ VI CAPTÆ ET I L LAS Æ . LOD012 E Duce , te Domino , LODOIX , prona omnia Gallo , Vrbes vi capere , docili quoque parcere carpa sis . VALENCIENNES PRISE d'assaut , Sauvée du pillage . 1677 . Uels effets surprenanis ne doit ... Ordre Des Avocats. 9h30 à 11h. Plus d'informations. CARPA (CAISSE REGLEMENTS PECUNIAIRES) pour : Association amicale et diverse - Paris 1er arrondissement, A. F. C. M. C. (ASS FRANCO-CHINOISE MUSIQUE CLASSIQUE). L'accueil dans les maisons de justice et du droit (MJD) : Accueil téléphonique; Accueil dans les . Trouvé à l'intérieur – Page 394Cette ile , jadis appelée Carpa- cause des fleurs dont elle étoit semée . Elle est thos , et Crapathos par Homère , donna son nom plus connue sous le nom d'Astypalée ; on y trouà la mer Carpathienne . Quelques vers de Vir- voit un ... La gestion des ressources humaines dans le cadre de la crise . Ouvre . Mardi : 09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00. Le dépôt en Carpa est obligatoire depuis une loi de 1985 pour le maniement de fonds par les avocats pour le compte de leurs clients, en relation avec un acte juridique ou judiciaire (hors les opérations de fiducie, conformément à l'ordonnance n .
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